Introduction au droit
Sommaire
9782275156903
- 1ABRÉVIATIONS
- 2Comment réussir ses études de droit ?
- 3Bibliographie gÉnÉrale : Trouver les bons livres
- 4COURS
- 5Première partie - La mise en forme du droit
- 5.1Chapitre 1 - Qu’est-ce que le droit ?
- 5.1.1Section 1 - L’énoncé du droit : le pouvoir
- 5.1.1.1§ 1. - Le droit légiféré
- 5.1.1.2§ 2. - Le droit jurisprudentiel
- 5.1.2Section 2 - La légitimité du droit : l’autorité
- 5.1.1Section 1 - L’énoncé du droit : le pouvoir
- 5.1Chapitre 1 - Qu’est-ce que le droit ?
- 6Test d’évaluation du chapitre
- 6.1Chapitre 2 - Le défi des souverainetés – L’articulation entre le droit national interne et le droit européen
- 6.1.1Section 1 - Le droit de l’Union européenne et le droit du Conseil de l’Europe : traités, institutions et juridictions
- 6.1.2Section 2 - La place des traités dans le droit français
- 6.1.2.1§ 1. - La supériorité des traités sur les lois nationales : une lecture maximaliste de l’article 55 de la Constitution
- 6.1.2.2§ 2. - La lecture généreuse de la Convention européenne des droits de l’homme : un droit confortant les principes internes
- 6.1.2.3§ 3. - La supériorité de la Constitution sur les traités : une lecture souverainiste de la Constitution
- 6.1.3Section 3 - Quelles solutions pour retrouver l’équilibre des pouvoirs ?
- 6.2Chapitre 3 - Le droit dans la loi
- 6.2.1Section 1 - La confection de la loi
- 6.2.2Section 2 - L’application de la loi
- 6.2.3Section 3 - L’interprétation de la loi
- 6.1Chapitre 2 - Le défi des souverainetés – L’articulation entre le droit national interne et le droit européen
- 7Test d’évaluation du chapitre
- 8Test d’évaluation du chapitre
- 8.1Chapitre 5 - Les trois piliers : droit public – droit privé – droit pénal
- 9Test d’évaluation du chapitre
- 10Deuxième partie - La mise en jeu du droit
- 10.1Chapitre 1 - Les personnes, les choses, le patrimoine
- 10.1.1Section 1 - Les personnes
- 10.1.2Section 2 - Les choses
- 10.1.3Section 3 - Le patrimoine, les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux
- 10.1Chapitre 1 - Les personnes, les choses, le patrimoine
- 11Test d’évaluation du chapitre
- 12Test d’évaluation du chapitre
- 12.1Chapitre 3 - La preuve
- 12.1.1Section 1 - L’objet et la charge de la preuve
- 12.1.2Section 2 - Les modes de preuve et leur admissibilité
- 12.1.2.1§ 1. - Les différents modes de preuve
- 12.1.2.2§ 2. - L’admissibilité des divers modes de preuve
- 12.1Chapitre 3 - La preuve
- 13Test d’évaluation du chapitre
- 13.1Chapitre 4 - La justice et ses institutions
- 13.1.1Section 1 - La répartition des juridictions en ordres
- 13.1.2Section 2 - Les juridictions judiciaires
- 13.1.2.1Sous-section 1 - Les juridictions civiles
- 13.1.2.1.1§ 1. - Les juridictions du premier degré
- 13.1.2.1.1.1I. - Le tribunal judiciaire : fusion du tribunal de grande instance et du tribunal d’instance
- 13.1.2.1.1.2II. - Les autres juridictions d’exception
- 13.1.2.1.2§ 2. - La compétence de la juridiction du second degré : la cour d’appel
- 13.1.2.1.1§ 1. - Les juridictions du premier degré
- 13.1.2.2Sous-section 2 - Les juridictions répressives ou pénales
- 13.1.2.1Sous-section 1 - Les juridictions civiles
- 13.1Chapitre 4 - La justice et ses institutions
- 14Test d’évaluation du chapitre
- 14.1Chapitre 5 - Le procès et les partenaires de la justice
- 14.1.1Section 1 - Les règles générales de procédure civile
- 14.1.2Section 2 - Le personnel judiciaire
- 14.1.2.1§ 1. - Les magistrats de l’ordre judiciaire
- 14.1.2.2§ 2. - Les auxiliaires de justice
- 14.1Chapitre 5 - Le procès et les partenaires de la justice
- 15Test d’évaluation du chapitre
- 16Pour aller plus loin
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